{"id":984,"date":"2024-10-04T13:24:19","date_gmt":"2024-10-04T11:24:19","guid":{"rendered":"https:\/\/www.transportesmartinpina.com\/aviso-legal\/"},"modified":"2025-01-07T08:23:41","modified_gmt":"2025-01-07T07:23:41","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.transportesmartinpina.com\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n<p><strong>D\u00e9nomination sociale<\/strong>: Transportes Mart\u00edn Pina S.L.U.<br><strong>Adresse<\/strong>: Carrer Llobateres, 1, 08210 Barber\u00e0 del Vall\u00e8s, Barcelone (Espangne)<br><strong>CIF (Code Fiscal)<\/strong>: B62477781<br><strong>T\u00e9l\u00e9phone<\/strong>: 93 713 32 56<br><strong>Email de contact<\/strong>: <a>trafico@transportesmartinpina.com<\/a><\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019utilisation du site web requiert l\u2019acceptation expresse de l\u2019utilisateur de toutes et chacune des clauses mentionn\u00e9es dans les pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales, ainsi que de chacune des avertissements ou clauses sp\u00e9cifiques \u00e9tablis pour la souscription de certains services, produits ou l\u2019utilisation de certaines zones du site web.<\/p>\n\n\n\n<p>En cas de non-acceptation des clauses \u00e9tablies dans les pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales, l\u2019utilisateur devra s\u2019abstenir d\u2019acc\u00e9der et\/ou d\u2019utiliser les services et\/ou contenus mis \u00e0 sa disposition sur le site et devra quitter celui-ci.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>UTILISATION DU SITE WEB<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019utilisateur s\u2019engage \u00e0 ne pas utiliser le site pour la r\u00e9alisation d\u2019activit\u00e9s contraires \u00e0 la loi, aux bonnes m\u0153urs, \u00e0 l\u2019ordre public et, en g\u00e9n\u00e9ral, \u00e0 en faire un usage conforme aux conditions \u00e9tablies dans les pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales. De plus, l\u2019utilisateur s\u2019engage \u00e0 ne pas r\u00e9aliser d\u2019activit\u00e9s publicitaires ou d\u2019exploitation commerciale en envoyant des messages utilisant une fausse identit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Entreprise agit exclusivement comme responsable du site en tant que fournisseur d\u2019un service d\u2019information sur ses propres services, et n\u2019est pas responsable des contenus que les utilisateurs pourraient envoyer ou publier en violation des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, l\u2019utilisateur \u00e9tant le seul responsable de la v\u00e9racit\u00e9 et de la l\u00e9galit\u00e9 de ces contenus.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Entreprise pourra interrompre le service du site utilis\u00e9 par l\u2019utilisateur et mettre fin imm\u00e9diatement \u00e0 la relation avec l\u2019utilisateur si elle d\u00e9tecte une utilisation du site ou de l\u2019un des services propos\u00e9s qui puisse \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e contraire aux pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019ensemble de ce site, y compris les textes, images, marques, graphiques, logos, fichiers logiciels, combinaisons de couleurs, ainsi que la structure, la s\u00e9lection, l\u2019agencement et la pr\u00e9sentation de ses contenus, est prot\u00e9g\u00e9 par les lois relatives \u00e0 la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle et Industrielle, et leur reproduction, distribution, communication publique et transformation sont interdites, sauf pour un usage personnel et priv\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Entreprise ne garantit pas que les contenus soient pr\u00e9cis ou exempts d\u2019erreurs, ni que leur utilisation libre par l\u2019utilisateur n\u2019enfreigne pas les droits de tiers. La bonne ou mauvaise utilisation de ce site et de son contenu est sous la responsabilit\u00e9 de l\u2019utilisateur.<\/p>\n\n\n\n<p>De plus, la reproduction, retransmission, copie, cession ou rediffusion, totale ou partielle, des informations contenues sur le site, quelle qu\u2019en soit la finalit\u00e9 et le moyen utilis\u00e9, est interdite sans autorisation pr\u00e9alable de l\u2019Entreprise.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>LIENS<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Le site peut inclure des liens vers des sites tiers. Les pages appartenant \u00e0 des tiers n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 r\u00e9vis\u00e9es ni font l\u2019objet de contr\u00f4les de la part de l\u2019Entreprise. En aucun cas, l\u2019Entreprise ne pourra \u00eatre tenue responsable des contenus de ces sites web, ni des mesures prises concernant leur confidentialit\u00e9 ou le traitement de leurs donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Entreprise recommande de lire attentivement les conditions d\u2019utilisation et la politique de confidentialit\u00e9 de ces sites.<\/p>\n\n\n\n<p>Si vous souhaitez activer un lien vers l\u2019une des pages de l\u2019Entreprise, vous devrez en informer l\u2019Entreprise et obtenir son consentement expr\u00e8s pour cr\u00e9er le lien. L\u2019Entreprise se r\u00e9serve le droit de s\u2019opposer \u00e0 l\u2019activation de liens vers son site web.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>MINEURS<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Entreprise rappelle aux utilisateurs majeurs ayant sous leur responsabilit\u00e9 des mineurs qu\u2019ils sont seuls responsables de d\u00e9terminer quels services et\/ou contenus sont ou non appropri\u00e9s pour ces derniers.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Entreprise informe qu\u2019il existe des programmes informatiques permettant de filtrer et bloquer l\u2019acc\u00e8s \u00e0 certains contenus et services, de mani\u00e8re \u00e0 ce que les parents ou tuteurs puissent, par exemple, d\u00e9cider quels sont les contenus et services d\u2019Internet accessibles aux mineurs.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>RESPONSABILIT\u00c9S<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Entreprise ne sera pas directement ou indirectement responsable de :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>La qualit\u00e9 du service, la vitesse d\u2019acc\u00e8s, le bon fonctionnement, ni la disponibilit\u00e9 ou continuit\u00e9 de fonctionnement du site.<\/li>\n\n\n\n<li>Les dommages qui pourraient \u00eatre caus\u00e9s aux \u00e9quipements de l\u2019utilisateur par l\u2019utilisation du site.<\/li>\n\n\n\n<li>Les cas o\u00f9 un tiers, violant les mesures de s\u00e9curit\u00e9 \u00e9tablies, acc\u00e8de aux messages ou les utilise pour envoyer des virus informatiques.<\/li>\n\n\n\n<li>Les vices et d\u00e9fauts de toutes sortes des contenus transmis, diffus\u00e9s, stock\u00e9s ou mis \u00e0 disposition.<\/li>\n\n\n\n<li>La l\u00e9galit\u00e9, la fiabilit\u00e9 et l\u2019utilit\u00e9 des contenus que les utilisateurs transmettent via l\u2019utilisation du site ou des services offerts, ainsi que leur v\u00e9racit\u00e9 ou exactitude. L\u2019Entreprise ne contr\u00f4le pas l\u2019utilisation faite par les utilisateurs du site et ne garantit pas qu\u2019ils le fassent conform\u00e9ment aux pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>\u00c0 titre indicatif et sans limitation, l\u2019utilisateur sera responsable de :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Les contenus introduits par eux, notamment des donn\u00e9es et informations envoy\u00e9es \u00e0 l\u2019Entreprise par l\u2019interm\u00e9diaire du site ou dans celui-ci.<\/li>\n\n\n\n<li>Toute action illicite, dommageable, pr\u00e9judiciable, et\/ou nuisible.<\/li>\n\n\n\n<li>La garde de son nom d\u2019utilisateur et de son mot de passe, qu\u2019il ne devra pas communiquer \u00e0 des tiers, afin d\u2019\u00e9viter les usurpations d\u2019identit\u00e9 ou la fourniture de donn\u00e9es incorrectes ou inexactes.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p><strong>JURIDICTION<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales sont r\u00e9dig\u00e9es en espagnol et sont soumises \u00e0 la l\u00e9gislation espagnole en vigueur. Pour tout type de litige d\u00e9coulant de l\u2019utilisation des services offerts ou des contenus propres au site, les parties, par l\u2019acceptation des clauses \u00e9tablies dans les pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales, se soumettent aux tribunaux comp\u00e9tents de Barcelone.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9 ET DE PROTECTION DES DONN\u00c9ES<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Transportes Mart\u00edn Pina S.L.U (l\u2019Entreprise) informe les utilisateurs du site <a href=\"http:\/\/www.transportesmartinpina.com\">www.transportesmartinpina.com<\/a> (le site) de la l\u00e9gislation en vigueur en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es personnelles, de la vie priv\u00e9e des utilisateurs et de la confidentialit\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n\n\n\n<p>\u00c0 cette fin, des mesures techniques et organisationnelles sont adopt\u00e9es pour garantir la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles contenues et pour \u00e9viter leur alt\u00e9ration, perte, traitement ou acc\u00e8s non autoris\u00e9, en tenant compte de l\u2019\u00e9tat de la technologie, de la nature des donn\u00e9es et des risques auxquels elles sont expos\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<p>Les donn\u00e9es personnelles fournies seront incluses dans les fichiers, manuels ou automatis\u00e9s, enregistr\u00e9s aupr\u00e8s de l\u2019Agence Espagnole de Protection des Donn\u00e9es, sous la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019Entreprise, qui les utilisera pour la gestion ad\u00e9quate de la relation contractuelle.<\/p>\n\n\n\n<p>Nous vous informons que vous pouvez exercer vos droits d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019annulation par communication \u00e9crite adress\u00e9e au si\u00e8ge de l\u2019Entreprise situ\u00e9 \u00e0 C\/ Santiago Rusinyol 14 Nave B7 Plg. Ind. Can Humet, 08213 Poliny\u00e0 (BARCELONE).<\/p>\n\n\n\n<p>UN LIEN SP\u00c9CIFIQUE SUR NOTRE SITE CONCERNANT LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9 EST DISPONIBLE : POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019utilisateur sera seul responsable de la v\u00e9racit\u00e9 des donn\u00e9es fournies \u00e0 l\u2019Entreprise.<\/p>\n\n\n\n<p>La navigation sur le site laisse comme trace l\u2019adresse IP attribu\u00e9e par votre fournisseur d\u2019acc\u00e8s, ces donn\u00e9es \u00e9tant utilis\u00e9es uniquement dans le but de compiler des donn\u00e9es statistiques du site.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019Entreprise g\u00e8re son environnement de serveurs de mani\u00e8re appropri\u00e9e, disposant d\u2019une infrastructure de pare-feu conforme aux normes strictes. Elle utilise en permanence des technologies actuelles pour s\u2019assurer que la confidentialit\u00e9 et la vie priv\u00e9e des informations ne sont pas compromises.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Inclusion de Plug-ins de R\u00e9seaux Sociaux (Facebook)<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Notre site utilise des plug-ins de r\u00e9seaux sociaux (\u00ab plug-ins \u00bb) du r\u00e9seau social facebook.com, g\u00e9r\u00e9 par Facebook Inc., situ\u00e9 \u00e0 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA. Les plug-ins sont reconnaissables par le logo Facebook ou par le texte \u00ab Plug-in de r\u00e9seau social Facebook \u00bb.<\/p>\n\n\n\n<p>Lorsque l\u2019utilisateur visite une page de notre site contenant ce bouton, son navigateur \u00e9tablit une connexion directe avec les serveurs de Facebook. Le contenu du plug-in est transmis directement de Facebook au navigateur de l\u2019utilisateur et int\u00e9gr\u00e9 au site web. Nous n\u2019avons donc aucun contr\u00f4le sur le trafic de donn\u00e9es que Facebook collecte avec ce plug-in et, \u00e0 notre connaissance, nous informons les utilisateurs de twago que :<\/p>\n\n\n\n<p>Avec l\u2019int\u00e9gration du plug-in, Facebook sait que l\u2019utilisateur a visit\u00e9 une page de notre site. Si l\u2019utilisateur est authentifi\u00e9 en tant que membre de Facebook, Facebook peut associer sa visite \u00e0 son compte Facebook. Si l\u2019utilisateur interagit avec les plug-ins, par exemple en cliquant sur le bouton \u00ab J\u2019aime \u00bb ou en publiant un commentaire, l\u2019information correspondante de son navigateur sera directement transmise \u00e0 Facebook et y sera stock\u00e9e. Si l\u2019utilisateur n\u2019est pas membre de Facebook, Facebook peut n\u00e9anmoins d\u00e9tecter et stocker son adresse IP.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour plus d\u2019informations sur la finalit\u00e9 et la port\u00e9e de la collecte de donn\u00e9es ainsi que leur traitement et utilisation ult\u00e9rieure par Facebook, ainsi que sur les droits de l\u2019utilisateur et les diff\u00e9rentes options pour prot\u00e9ger sa vie priv\u00e9e, veuillez consulter la politique de confidentialit\u00e9 de Facebook \u00e0 l\u2019adresse suivante : <a href=\"http:\/\/www.facebook.com\/policy.php\" rel=\"noopener\">http:\/\/www.facebook.com\/policy.php<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<p>Si l\u2019utilisateur est membre de Facebook et ne souhaite pas que Facebook collecte des donn\u00e9es le concernant via notre site, et les associe aux donn\u00e9es d\u00e9j\u00e0 enregistr\u00e9es par Facebook, il doit se d\u00e9connecter de son compte Facebook avant de visiter notre site.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>JURIDICTION<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales sont r\u00e9dig\u00e9es en espagnol et sont soumises \u00e0 la l\u00e9gislation espagnole en vigueur. Pour tout type de litige d\u00e9coulant de l\u2019utilisation des services offerts ou des contenus propres au site, les parties, par l\u2019acceptation des clauses \u00e9tablies dans les pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales, se soumettent aux tribunaux comp\u00e9tents de Cerdanyola del Vall\u00e8s.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>D\u00e9nomination sociale: Transportes Mart\u00edn Pina S.L.U.Adresse: Carrer Llobateres, 1, 08210 Barber\u00e0 del Vall\u00e8s, Barcelone (Espangne)CIF (Code Fiscal): B62477781T\u00e9l\u00e9phone: 93 713 32 56Email de contact: trafico@transportesmartinpina.com L\u2019utilisation du site web requiert l\u2019acceptation expresse de l\u2019utilisateur de toutes et chacune des clauses mentionn\u00e9es dans les pr\u00e9sentes Mentions L\u00e9gales, ainsi que de chacune des avertissements ou clauses sp\u00e9cifiques&hellip;&nbsp;<a href=\"https:\/\/www.transportesmartinpina.com\/fr\/mentions-legales\/\" rel=\"bookmark\">Lire la suite &raquo;<span class=\"screen-reader-text\">Mentions l\u00e9gales<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"neve_meta_sidebar":"","neve_meta_container":"","neve_meta_enable_content_width":"","neve_meta_content_width":0,"neve_meta_title_alignment":"","neve_meta_author_avatar":"","neve_post_elements_order":"","neve_meta_disable_header":"","neve_meta_disable_footer":"","neve_meta_disable_title":"","_themeisle_gutenberg_block_has_review":false,"footnotes":""},"class_list":["post-984","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.transportesmartinpina.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/984","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.transportesmartinpina.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.transportesmartinpina.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.transportesmartinpina.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.transportesmartinpina.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=984"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.transportesmartinpina.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/984\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2034,"href":"https:\/\/www.transportesmartinpina.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/984\/revisions\/2034"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.transportesmartinpina.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=984"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}